Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GUICHARD Roland

Numéro de dépôt :
94525761
Date de dépôt :
20/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juin 1994 par GUICHARD Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est GUICHARD Roland, domicilié(e) Le Balafray, 26780 CHATEAUNEUF DU RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUICHARD Roland - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525761.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 juin 2004.

GUICHARD Roland a également déposé les autres marques suivantes : LE BON EN AVANT , VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR , EURO Saveurs Laboratoire indépendant d'analyse sensorielle , SAVEURS de CRAU , FRANCE - NECTAR , SELECTION DES CONSOMMATEURS ASPECT ET SAVEUR 4401


GUICHARD Roland - Le Balafray, 26780 CHATEAUNEUF DU RHONE - France


GUICHARD Roland - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

- Produits agricoles non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais. - Glaces comestibles, glaces à rafraichir - Boissons de fruits et jus de fruits, sirops

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.